Ecoute-Dopage.com
Règlementation
(106 Ko)
LISTE DES INTERDICTIONS DE L'AMA - LISTE 2012
Nombre de téléchargement : 184
Date d'ajout du fichier : 15/06/2011 05:02
Taille du fichier : 106 Ko
Description :
La liste des interdictions (LISTE DES SUBSTANCES ET MÉTHODES INTERDITES) est un Standard International publié annuellement par l'Agence Mondiale Antidopage dans le cadre du Code Mondial Antidopage. La liste 2012 est entrée en vigueur le 1er janvier 2012.
(204 Ko)
LISTE DES INTERDICTIONS EN FRANCE - LISTE 2012
Nombre de téléchargement : 586
Date d'ajout du fichier : 05/01/2011 11:18
Taille du fichier : 204 Ko
Description :
Le Décret n°2011-1947 du 23 décembre 2011 portant publication de l’amendement à l’annexe de
la convention contre le dopage précise la LISTE DES SUBSTANCES ET MÉTHODES INTERDITES EN SPORT en France. Cette liste est entrée en vigueur le 1er janvier 2012.
(112 Ko)
LISTE DES INTERDICTIONS POUR LES ANIMAUX EN FRANCE
Nombre de téléchargement : 88
Date d'ajout du fichier : 31/08/2011 02:35
Taille du fichier : 112 Ko
Format du fichier : Pdf 
nécessite Acrobat® Reader®
Description :
L'Arrêté du 2 mai 2011 relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article L.241-2 du code du sport précise la LISTE DES SUBSTANCES ET MÉTHODES INTERDITES POUR LES ANIMAUX en France. Cette liste est entrée en vigueur le 2 mai 2011.
(1,43 Mo)
CODE MONDIAL ANTIDOPAGE - VERSION 2009
Nombre de téléchargement : 1173
Date d'ajout du fichier : 09/02/2009 02:35
Taille du fichier : 1,43 Mo
Format du fichier : Pdf nécessite Acrobat® Reader®
Description :
Le Code Mondial Antidopage, initialement adopté en 2003 et en vigueur en 2004, constitue le document fondamental et universel sur lequel repose le PROGRAMME MONDIAL ANTIDOPAGE. Cette version révisée du Code est entrée en vigueur le 1er janvier 2009.
(144 Ko)
CODE DU SPORT - PARTIE LÉGISLATIVE - 19 JUIN 2011
Nombre de téléchargement : 136
Date d'ajout du fichier : 15/06/2011 05:06
Taille du fichier : 144 Ko
Description :
La PARTIE LÉGISLATIVE du CODE DU SPORT (version consolidée au 19 juin 2011) comprend quatre livres. Vous trouverez notamment les parties relatives à la santé des sportifs et à la lutte contre le dopage humain et animal (livre II - titres 3 et 4).
(393 Ko)
CODE DU SPORT - PARTIE RÈGLEMENTAIRE - DÉCRETS - 19/06/2011
Nombre de téléchargement : 117
Date d'ajout du fichier : 27/06/2011 07:58
Taille du fichier : 393 Ko
Description :
LA PARTIE RÈGLEMENTAIRE - DÉCRETS du CODE DU SPORT (version consolidée au 19 juin 2011) complète la partie législative du code, notamment en ce qui concerne la protection la santé des sportifs, la prévention et la lutte contre le dopage.
(321 Ko)
CODE DU SPORT - PARTIE RÈGLEMENTAIRE - ARRÊTÉS - 19/06/2011
Nombre de téléchargement : 162
Date d'ajout du fichier : 27/06/2011 07:03
Taille du fichier : 321 Ko
Description :
LA PARTIE RÈGLEMENTAIRE - ARRÊTÉS du CODE DU SPORT (version consolidée au 19 juin 2011) complète la partie législative du code, notamment en ce qui concerne la protection la santé des sportifs, la prévention et la lutte contre le dopage.
(343 Ko)
CODE DU SPORT - ANNEXES - 19 JUIN 2011
Nombre de téléchargement : 121
Date d'ajout du fichier : 28/06/2011 07:47
Taille du fichier : 343 Ko
Description :
LES ANNEXES du CODE DU SPORT (version consolidée au 19 juin 2011) complète la partie législative du code, notamment en ce qui concerne le règlement disciplinaire des fédérations agréées en matière de lutte contre le dopage humain et animal (II-2 ; II-3).
(103 Ko)
DÉCRET N°2011-57 DU 13 JANVIER 2011 - CONTRÔLES
Nombre de téléchargement : 141
Date d'ajout du fichier : 08/06/2011 04:49
Taille du fichier : 103 Ko
Format du fichier : Pdf nécessite Acrobat® Reader®
Description :
Le Décret n°2011-57 du 13 janvier 2011 relatif aux contrôles en matière de lutte contre le dopage modifie les dispositions légales concernant les CONTRÔLES ANTIDOPAGE précisées dans le Code du sport (partie réglementaire).
(262 Ko)
DÉCRET N°2011-58 DU 13 JANVIER 2011 - SANCTIONS
Nombre de téléchargement : 137
Date d'ajout du fichier : 08/06/2011 04:53
Taille du fichier : 262 Ko
Format du fichier : Pdf nécessite Acrobat® Reader®
Description :
Le Décret n°2011-58 du 13 janvier 2011 relatif aux SANCTIONS DISCIPLINAIRES en matière de lutte contre le dopage modifie les dispositions légales concernant le règlement disciplinaire des fédérations précisées dans le Code du sport (partie réglementaire).